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Article AUTONOME (Arrêté du 9 octobre 2023 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état écologique, de l'état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface pris en application des article R. 212-10, R. 212-11 et R. 212-18 du code de l'environnement)

Données brutes

Article AUTONOME (Arrêté du 9 octobre 2023 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état écologique, de l'état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface pris en application des article R. 212-10, R. 212-11 et R. 212-18 du code de l'environnement)

Les tableaux ci-dessous indiquent les valeurs inférieures des limites de classes, exprimées en EQR, pour l'I2M2 (tableau 17), le MGCE 12 prélèvement (tableau 18), et l'I2M2 CEP (tableau 20), par type de cours d'eau.
La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique « invertébrés » s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus sur chacune des années à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'annexe 9 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans les tableaux ci-dessous. Dans le cas d'un changement de protocole, deux moyennes doivent être calculées (une par indice). La classification sera basée préférentiellement sur la moyenne correspondant à l'indice majoritairement utilisé.
La note en EQR est calculée à l'aide du système d'évaluation de l'état des eaux ou d'un outil conforme à celui-ci.

Tableau 17 : valeurs inférieures des limites des classes d'état, exprimées en EQR, par type* de cours d'eau pour l'I2M2

Tableau 18 : valeurs inférieures des limites des classes d'état, exprimées en EQR, par type* de cours d'eau pour l'EQR-équivalent phase (A + B) de l'HER 9 A-her2 n° 57 et l'indice MGCE 12 prélèvements des cours d'eau profonds

Tableau 19 : valeurs de références, par type de cours d'eau, pour l'indice équivalent phase (A + B) de l'HER 9 A-her2 n° 57 et l'indice MGCE 12 prélèvements des cours d'eau profonds

Tableau 20 : valeurs inférieures des limites des classes d'état, exprimées en EQR, par type* de cours d'eau pour l'I2M2 CEP

1.1.1.2. Indice biologique invertébrés pour le département de La Réunion

L'indice biologique invertébrés à utiliser est l'indice Réunion macro-invertébrés (IRM) décrit dans le guide méthodologique pour la mise en œuvre d'indices biologiques en outre-mer-l'indice Réunion macro-invertébrés-IRM, code Sandre 8296 (Guide à paraitre)
Le tableau 21 ci-dessous indique les valeurs inférieures des limites de classe pour l'indice Réunion macro-invertébrés, par type de cours d'eau. Le tableau 22, ci-dessous indique, par type de cours d'eau, la valeur de référence.
La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique « invertébrés » s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'annexe 9 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 21 ci-dessous.
La note en EQR est calculée à l'aide du système d'évaluation de l'état des eaux. Le principe de calcul est le suivant :
Note en EQR = (note observée)/ (note de référence du type)

Tableau 21 : valeurs inférieures des limites des classes d'état, exprimées en EQR, par type de cours d'eau pour l'IRM

Tableau 22 : valeurs de référence par type de cours d'eau pour l'IRM

1.1.1.3. Indice biologique invertébrés pour les départements de la Guadeloupe et de la Martinique

L'indice biologique invertébrés à utiliser est l'indice biologique macro-invertébrés Antilles : IBMA (code Sandre 8040) décrit dans le guide pour la mise en œuvre d'indices biologiques en outre-mer-indice biologique macro-invertébrés Antilles-IBMA.
Le tableau 23 ci-dessous indique les valeurs inférieures des limites de classe pour l'indice biologique macro-invertébrés Antilles, par type de cours d'eau.
La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique « invertébrés » s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'annexe 9 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 23 ci-dessous.

Tableau 23 : valeurs inférieures des limites des classes d'état, exprimées en EQR, par type de cours d'eau pour l'IBMA

1.1.1.4. Indice biologique invertébrés pour le département de la Guyane

L'indice biologique invertébrés à utiliser est le score moyen des éphéméroptères de Guyane (SMEG-code Sandre 8562) décrit dans le guide méthodologique pour la mise en œuvre d'indices biologiques en outre-mer-Guyane-élément de qualité macroinvertébrés (dès parution).
Le tableau 24 ci-dessous indique les valeurs inférieures des limites de classes pour moyen des éphéméroptères de Guyane, par type de cours d'eau. Le tableau 25, ci-dessous indique, par type de cours d'eau, la valeur de référence.
La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique « invertébrés » s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'annexe 9 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 24 ci-dessous.

Tableau 24 : valeurs inférieures des limites des classes, exprimées en EQR, par type de cours d'eau pour le SMEG

Tableau 25 : valeurs de référence par type de cours d'eau pour le SMEG

1.1.1.5. Indice biologique invertébrés pour le département de Mayotte

L'indice biologique à utiliser est l'indicateur macroinvertébrés multimétrique pour les cours d'eau de Mayotte (I2M2-Mayotte-code Sandre 1501), décrit dans « Albin Meyer, Nathalie Mary, Lucie Houviez, Livia Gomez, Philippe Usseglio-Polatera. Diagnostic écologique multi-compartiments des cours d'eau. Action 7 : Développement d'un indice biologique pour les cours d'eau de Mayotte, fondé sur la macrofaune benthique. [Rapport de recherche] Rapport Université de Lorraine (LIEC) pour l'OFB. 2020,81 p. »
Le tableau 26 ci-dessous indique les valeurs inférieures des limites de classe pour l'indicateur I2M2 Mayotte, par type de cours d'eau.
La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique « invertébrés » s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'annexe 9 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 26 ci-dessous.
La note en EQR est calculée à l'aide du système d'évaluation de l'état des eaux ou d'un outil conforme à celui-ci.

Tableau 26 : valeurs inférieures des limites des classes, exprimées en EQR, par type de cours d'eau pour l'I2M2 Mayotte

1.1.2. Diatomées
1.1.2.1. Indice biologique diatomées pour la métropole

L'indice biologique diatomées à utiliser est l'IBD2007 (code Sandre 5856), mis en œuvre dans le respect de la méthode et principes de traitement et d'analyse des échantillons prescrits pour les diatomées dans l'arrêté du 25 janvier 2010 modifié établissant le programme de surveillance de l'état des eaux, en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement
Le tableau 27 ci-dessous indique les valeurs inférieures des limites de classe, en EQR, pour l'indice biologique diatomées. Le tableau 28, ci-dessous indique, par type de cours d'eau, la valeur de référence et la valeur minimale sous la forme suivante : a-b (a = valeur de référence du type, b = valeur minimale du type).
La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique « diatomées » s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'annexe 9 du présent arrêté, puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 27 ci-dessous.
La note en EQR est calculée à l'aide du système d'évaluation de l'état des eaux. Le principe de calcul est le suivant :
Note en EQR = (note observée-note minimale du type)/ (note de référence du type-note minimale du type)

Tableau 27 : valeurs inférieures des limites des classes d'état, exprimées en EQR, par type de cours d'eau pour l'IBD

Tableau 28 : valeurs de référence et valeurs minimales, par type de cours d'eau, pour l'IBD

1.1.2.2. Indice biologique diatomées pour le département de La Réunion

L'indice biologique diatomées à utiliser est l'indice diatomique Réunion (IDR-code Sandre 8062) décrit dans le guide méthodologique pour la mise en œuvre d'indices biologiques en outre-mer-l'indice diatomique Réunion (IDR).
Le tableau 29 ci-dessous indique les valeurs inférieures des limites de classe, en EQR, par type de cours d'eau pour l'IDR, par type de cours d'eau. Le tableau 30 ci-dessous indique les valeurs de référence, par type de cours d'eau pour l'IDR.
La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique « diatomées » s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'annexe 9 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 29 ci-dessous.
La note en EQR est calculée à l'aide du système d'évaluation de l'état des eaux. Le principe de calcul est le suivant :
Note en EQR = (note observée)/ (note de référence du type)

Tableau 29 : valeurs inférieures des limites des classes, exprimées en EQR, par type de cours d'eau pour l'IDR

Tableau 30 : valeurs de référence par type de cours d'eau pour l'IDR

1.1.2.3. Indice biologique diatomées pour les départements de la Guadeloupe et de la Martinique

L'indice biologique diatomées à utiliser est l'indice diatomique antillais (IDA-code Sandre 8053) décrit dans le guide méthodologique pour la mise en œuvre d'indices biologiques en outre-mer-indice diatomique antillais (IDA).
Le tableau 31 ci-dessous indique les valeurs inférieures des limites de classe, en EQR, par type de cours d'eau pour l'IDA, par type de cours d'eau. Le tableau 32 ci-dessous indique les valeurs de référence, par type de cours d'eau pour l'IDA.
La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique « diatomées » s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'annexe 9 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 31 ci-dessous.
La note en EQR est calculée à l'aide du système d'évaluation de l'état des eaux. Le principe de calcul est le suivant :
Note en EQR = (note observée)/ (note de référence du type)

Tableau 31 : valeurs inférieures des limites de classe, exprimées en EQR, par type de cours d'eau pour l'IDA

Tableau 32 : valeurs de référence par type de cours d'eau pour l'IDA

1.1.2.4. Indice biologique diatomées pour le département de la Guyane

L'indice biologique à utiliser est l'indice diatomique de Guyane Française (IDGF, code Sandre : 1502), décrit dans CARAYON, D. & DELMAS, F., EULIN-GARRIGUE, A., VIGOUROUX, R.-2019. Evaluation de l'état écologique des cours d'eau de Guyane : Un nouvel indice diatomique pour la Guyane Française (l'IDGF) : Rapport final (V1 du 30-04-2019). Irstea Eds., 82 p. + annexes. En complément, il est prévu l'édition prochaine d'un guide méthodologique OFB/ IDGF.
Le résultat de l'IDGF, directement exprimé par le système d'évaluation de l'état des eaux (SEEE) sous la forme d'une note en EQR régionalisé (c. à-d. sur la base de niveaux de référence par métrique élémentaire de l'IDGF propres à l'HER considérée), s'interprète en termes de classes d'état écologique selon le contenu du tableau 33 ci-dessous. Ce tableau indique les valeurs inférieures des limites de classe, en EQR, par type de cours d'eau pour l'IDGF, sous la forme suivante : a-b-c-d (a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocre).
La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique « diatomées » s'établit en calculant la moyenne des indices IDGF obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'annexe 9 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 33 ci-dessous.

Tableau 33 : valeurs inférieures des limites des classes d'état par type de cours d'eau, directement exprimées en EQR-IDGF selon la forme a-b-c-d

1.1.2.5. Indice biologique diatomées pour le département de Mayotte

L'indice biologique à utiliser est l'Indice Diatomées Mayotte espèce (IDMsp-code Sandre 1519) décrit dans ; Guide pour la mise en œuvre des indices biologiques d'outre-mer. Les indices diatomées Mayotte IDMsp-IDMtrait (Vasselon V., Bouchez A., Rimet F., Gassiole G., Monnier O., 2019) »
Le tableau 34 ci-dessous indique les valeurs inférieures des limites de classe pour l'indicateur, par type de cours d'eau.
La note en EQR est calculée à l'aide du système d'évaluation de l'état des eaux ou d'un outil conforme à celui-ci.

Tableau 34 : valeurs inférieures des limites des classes d'état par type de cours d'eau, directement exprimées en EQR, pour l'IDMsp

1.1.3. Macrophytes
1.1.3.1 Indice biologique macrophytes pour la métropole

L'indice biologique macrophytes à utiliser est l'indice biologique macrophytique en rivières (IBMR-code Sandre 2928) mis en œuvre dans le respect de la méthode et principes de traitement et d'analyse des échantillons prescrits pour les macrophytes dans l'arrêté du 25 janvier 2010 modifié établissant le programme de surveillance de l'état des eaux, en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement.
Le tableau 35 ci-dessous indique les valeurs inférieures des limites de classe, en EQR, par type de cours d'eau pour l'IBMR. Le tableau 36 ci-dessous indique les valeurs de référence, par type de cours d'eau pour l'IBMR
La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique « macrophytes » s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'annexe 9 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 35 ci-dessous.
La note en EQR est calculée à l'aide du système d'évaluation de l'état des eaux. Le principe de calcul est le suivant :
Note en EQR = (note observée)/ (note de référence du type)

Tableau 35 : valeurs inférieures des limites des classes d'état, exprimées en EQR, par type de cours d'eau pour l'IBMR

Tableau 36 : valeurs de référence, par type de cours d'eau, pour l'IBMR

1.1.3.2. Indice biologique macrophytes pour les départements d'outre-mer

Conformément à l'arrêté du 25 janvier 2010 modifié établissant le programme de surveillance de l'état des eaux, l'élément de qualité biologique macrophytes n'est pas pertinent dans les départements d'outre-mer.

1.1.4. Poissons
1.1.4.1. Indice biologique poissons pour la métropole

L'indice biologique poissons à utiliser est l'indice poissons rivière (IPR-code Sandre 7036) mis en œuvre dans le respect du protocole d'échantillonnage décrit dans la méthode et les principes de traitement et d'analyse des échantillons prescrits pour l'ichtyofaune dans l'arrêté du 25 janvier 2010 modifié établissant le programme de surveillance de l'état des eaux, en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement.
Les limites d'application de l'indice sont précisées dans le document suivant : l'IPR, notice de présentation et d'utilisation (CSP, avril 2006).
Le tableau 37 ci-dessous indique les valeurs des limites de classe (selon l'ordre a-b-c-d) par type de cours d'eau pour l'indice biologique poissons. Les limites de chaque classe sont prises en compte de la manière suivante :

-pour l'état très bon : [0 ; a (valeur de la limite incluse)] ;
-pour les états bon, moyen et médiocre :] respectivement a, b, c (valeur de la limite exclue) ; respectivement b, c, d (valeur de la limite incluse)] ;
-pour l'état mauvais : > d (valeur de la limite exclue).

La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique « poissons » s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'annexe 9 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 37 ci-dessous.
La note de l'indice IPR est calculée à l'aide du système d'évaluation de l'état des eaux ou d'un outil conforme à celui-ci.

Tableau 37 : valeurs inférieures des limites des classes d'état, exprimées par type de cours d'eau pour l'IPR

1.1.4.2. Indice biologique poissons pour le département de la Réunion

L'indice biologique poissons à utiliser est l'indice Réunion poissons (IRP) décrit dans le guide méthodologique pour la mise en œuvre d'indices biologiques en outre-mer-indice Réunion poissons-IRP (Guide à paraitre).
Le tableau 38 ci-dessous indique les valeurs inférieures des limites de classe pour l'Indice Réunion Poisson, par type de cours d'eau. Le tableau 39 ci-dessous indique les valeurs de référence, par type de cours d'eau pour l'IRP.
La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique « poissons » s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'annexe 9 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 38 ci-dessous.
La note en EQR est calculée à l'aide du système d'évaluation de l'état des eaux. Le principe de calcul est le suivant :
Note en EQR = (note observée)/ (note de référence du type)

Tableau 38 : valeurs inférieures des limites des classes d'état, exprimées en EQR, par type de cours d'eau pour l'IRP

Tableau 39 : valeurs de référence par type de cours d'eau pour l'IRP

1.1.4.3. Indice biologique poissons de département de Guyane

L'indice biologique poissons à utiliser est l'indice poissons Guyane global (IPG-global-code Sandre 1517), décrit dans : MONCHAUX D., VIGOUROUX R., De MERONA B., 2014. Etude des données ichtyologiques DCE de Guyane 2013-Mise à jour et étude de l'indice poisson de Guyane. Rapport Final, HYDRECO/ OEG/ DEAL, 80p.
Le tableau 40 ci-dessous indique les valeurs inférieures des limites de classe, en EQR, pour l'IPG Global, par type de cours d'eau.
La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique « poissons » s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'annexe 9 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 40 ci-dessous.

Tableau 40 : valeurs inférieures des limites des classes d'état, exprimées en EQR, par type de cours d'eau pour l'IPG global

1.1.4.4. Indice biologique poissons pour les départements de la Guadeloupe, de Mayotte et de la Martinique

Les connaissances actuelles ne permettent pas de fixer des indices et valeurs seuils fiables pour l'élément de qualité poissons dans les départements de la Guadeloupe, de Mayotte et de la Martinique. Dans l'attente d'indicateurs spécifiques adaptés à l'écologie de ces milieux, le préfet coordonnateur de bassin évalue l'état écologique des masses d'eau de surface, au regard des définitions normatives de l'annexe 1 au présent arrêté, en s'appuyant sur les connaissances actuelles, des indicateurs provisoires et le dire d'expert.

1.1.5. Phytoplancton
1.1.5.1. Indice phytoplancton pour la métropole

L'indice phytoplancton à utiliser est l'indice phytoplancton en grands cours d'eau (IPHYGE, code sandre : 1518) décrit dans : Meyer A., Prygiel E. & Laplace-Treyture C. (2023). DIPCEAU : Développement d'un Indicateur Phytoplancton pour l'évaluation de l'état écologique des Grands Cours d'Eau. Action 3 : mise au point de l'indicateur IPHYGE. Création et sélection de métriques. Rapport INRAE-Cerema pour l'OFB. L'indice IPHYGE s'applique de manière obligatoire sur les cour d'eau naturels (MEN) lorsque cet élément de qualité est défini comme pertinent par l'arrêté du 25 janvier 2010 modifié établissant le programme de surveillance de l'état des eaux (Annexe I, partie 1.3). L'IPHYGE peut également être utilisé comme outil complémentaire (non obligatoire) sur les cours d'eau fortement modifiés (MEFM) et d'origine anthropique (MEA).
Le tableau 41 ci-dessous indique les valeurs inférieures des limites de classe pour L'IPHYGE, par type de cours d'eau.
La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique « phytoplancton » s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'annexe 9 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 41 ci-dessous.
La note en EQR est calculée à l'aide du système d'évaluation de l'état des eaux.

Tableau 41 : valeurs inférieures des limites des classes d'état, exprimées en EQR, par type de cours d'eau pour l'IPHYGE

1.1.5.2. Indice phytoplancton pour les départements d'outre-mer

Conformément à l'arrêté du 25 janvier 2010 modifié établissant le programme de surveillance de l'état des eaux, l'élément de qualité biologique phytoplancton n'est pas pertinent dans les départements de la Guadeloupe, de Mayotte, de la Réunion et de la Martinique.
Pour le département de Guyane, l'élément de qualité phytoplancton est pertinent uniquement pour les très grands cours d'eau, mais les connaissances actuelles ne permettent pas de fixer des indices et valeurs seuils fiables. Dans l'attente d'un indicateur spécifique adapté à l'écologie de ces milieux, le préfet coordonnateur de bassin évalue l'état écologique des masses d'eau de surface, au regard des définitions normatives de l'annexe 1 au présent arrêté, en s'appuyant sur les connaissances actuelles, des indicateurs provisoires et le dire d'expert.

1.2. Eléments de qualité physico-chimique généraux pour les cours d'eau

Les éléments physico-chimiques généraux interviennent uniquement comme facteurs explicatifs des conditions biologiques. Pour la classe « bon » et les classes inférieures (2), les valeurs seuils de ces éléments physico-chimiques sont fixées de manière à respecter les limites de classes établies pour les éléments biologiques, correspondant au bon fonctionnement des écosystèmes.
Les limites de classes sont exprimées par paramètre et non par élément de qualité (par exemple, l'oxygène dissous est un paramètre constitutif de l'élément bilan d'oxygène).
Le tableau 42 ci-dessous indique les intervalles correspondants aux différentes classes de qualité pour les paramètres des éléments physico-chimiques généraux pour les cours d'eau.
Ces paramètres et valeurs seuils sont applicables dès lors que les protocoles de prélèvements et d'analyse sont conformes à ceux prescrits dans l'arrêté du 25 janvier 2010 modifié établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement.
La classification s'établit en comparant à ces valeurs le percentile 90 obtenu à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'annexe 9 du présent arrêté (se reporter à l'annexe 9 point 2 relatif à la chronique de données à utiliser). Lorsque les concentrations mesurées pour un paramètre sont inférieures à sa limite de quantification, la valeur de la concentration à prendre en compte est celle de la limite de quantification de ce paramètre divisée par deux.
Pour les paramètres « oxygène dissous » et « taux de saturation en O2 dissous » la classification s'établit en comparant à ces valeurs le percentile 10 obtenu à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'annexe 9 du présent arrêté (se reporter à l'annexe 9 point 2 relatif à la chronique de données à utiliser).
Pour l'élément de qualité « acidification », la classification s'établit ;

-en comparant le percentile 10 obtenu à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'annexe 9 du présent arrêté aux valeurs du pHmin ;
-en comparant le percentile 90 obtenu à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'annexe 9 du présent arrêté aux valeurs du pHmax.

La classe d'état de l'élément de qualité « acidification » est déterminée par la classe d'état la moins bonne de ces deux paramètres (pHmin ou pHmax).
Pour la classification en « très bon » état écologique, des conditions physico-chimiques peu ou pas perturbées sont requises. Dans l'attente de la détermination de valeurs fiables adaptées aux différents types de masses d'eau de surface, les valeurs indiquées dans la présente annexe des limites de classes entre le bon et le très bon état des paramètres physico-chimiques généraux sont à considérer à titre indicatif.

1.2.1. Cas général
Tableau 42 : Intervalles correspondant aux différentes classes d'état pour les paramètres physico-chimiques généraux pour les cours d'eau.

Pour les éléments de qualité physico-chimiques, les limites supérieure et inférieure de la classe « bon » suffisent pour la classification de l'état écologique. En effet, en principe, seuls les éléments biologiques peuvent déterminer un état écologique « médiocre » ou « mauvais ».
La distinction de 5 classes d'état pour les paramètres généraux peut être pertinente pour affiner l'étude de l'impact des pressions et identifier des priorités d'intervention.
Dans ces cas, on pourra utiliser les valeurs des limites de classes entre l'état « moyen » et l'état « médiocre » ainsi qu'entre l'état « médiocre » et le « mauvais » état des paramètres physico-chimiques généraux indiquées dans le tableau 42 de la présente annexe.

1.2.2. Exceptions typologiques

Les exceptions typologiques peuvent concerner de manière assez générale une hydro-écorégion ou un groupe de masse d'eau donné. Elles peuvent conduire à ne pas considérer l'élément ou le paramètre physico-chimique correspondant, ou à ajuster les valeurs seuils, pour l'évaluation de l'état des types de masses d'eau concernées.
Les éléments de la présente partie 1.2.2. indiquent les adaptations à apporter aux valeurs du tableau 42 pour les adapter aux cas de certains types de milieux particuliers.
Dans ces cas particuliers, le fait que la valeur de ces éléments ou paramètres soit naturellement influencée sans cause anthropique significative devra pouvoir être justifié.

Tableau 43 : type 1-cours d'eau naturellement pauvre en oxygène

Type 2 : cours d'eau naturellement riches en matières organiques et cours d'eau des zones de tourbières :
Non prise en compte du paramètre carbone organique dissous.

Tableau 44 : type 3-cours d'eau naturellement froids (température de l'eau inférieure à 14° C) et peu alcalins (pH max inférieur à 8,5 unité pH) moins sensibles aux teneurs en NH4 + (HER 2 Alpes internes : cours d'eau très petits à moyens)

Tableau 45 : type 4-cours d'eau naturellement acides

Tableau 46 : type 5-cours d'eau naturellement alcalins

Type 6 : cours d'eau de température naturellement élevée (HER 6 : Méditerranée) :
Non prise en compte de l'élément de qualité température car les températures estivales sont naturellement élevées de manière récurrente du fait des influences climatiques.

1.2.3. Cas des exceptions locales

Certains éléments de qualité ou paramètres, ou certaines valeurs seuils, s'avèrent non pertinents localement, sur certains sites ou certaines masses d'eau, car la valeur de ces éléments ou paramètres est naturellement influencée localement sans cause anthropique significative. Dans ce cas, on ne considère pas ces éléments ou paramètres pour évaluer l'état de cette ou de ces masses d'eau. Cette non-utilisation devra être dûment justifiée, avec des arguments objectifs montrant la cause naturelle et l'absence d'influence anthropique significative sur cet élément ou paramètre.
Si les raisons naturelles influençant les éléments ou paramètres de physico-chimie soutenant la biologie entraînent une impossibilité d'atteindre les valeurs seuils du type concerné pour un ou des éléments biologiques qui en dépendent directement, ces éléments ou paramètres biologiques et physico-chimiques ne sont pas pris en compte pour évaluer l'état de cette ou de ces masses d'eau.

1.2.4. Cas des départements d'outre-mer

Certains éléments de qualité ou paramètres physico-chimiques généraux, ou certaines valeurs seuils, ne sont pas adaptés aux spécificités des départements d'outre-mer.
Dans ce cas, le préfet coordonnateur de bassin évalue l'état écologique des masses d'eau de surface en s'appuyant sur les connaissances actuelles et le dire d'expert.

1.3. Polluants spécifiques de l'état écologique pour les cours d'eau

Les polluants spécifiques de l'état écologique et les normes de qualité environnementale correspondantes à prendre en compte dans l'évaluation de l'état écologique des eaux de surface continentales métropolitaines sont listés dans les tableaux 47 et 48 ci-dessous :

Tableau 47 : polluants spécifiques non synthétiques

Les polluants spécifiques non synthétiques concernent l'ensemble des bassins métropolitains et DOM.
Pour les métaux et leurs composés, il est possible de tenir compte lors de l'évaluation des résultats obtenus au regard des NQE :

-de la dureté, du pH ou d'autres paramètres liés à la qualité de l'eau qui affectent la biodisponibilité des métaux, par exemple en utilisant un modèle de calcul de la fraction dissoute biodisponible de type BLM (Biotic Ligand Model). De tels modèles sont disponibles pour le cuivre et le zinc, dont les NQE correspondent aux conditions maximales de biodisponibilité ;
-des concentrations de fonds géochimiques naturelles.

Tableau 48 : polluants spécifiques synthétiques

* En complément, pour la chlordécone, les normes suivantes s'appliquent :

-norme de qualité environnementale en moyenne annuelle dans le biote : 3 µg/ kg ;
-norme de qualité environnementale en moyenne annuelle dans les eaux côtières et de transition : 5e-07 µg/ L.

Lorsque le suivi a été réalisé dans le biote, la norme biote s'applique et suffit à évaluer l'état.
Les modalités d'interprétation des résultats d'analyses sont identiques à celles définies à l'article 11 relatif à l'évaluation de l'état chimique des masses d'eau du présent arrêté.

1.4. Eléments de qualité hydromorphologique pour les cours d'eau

Conformément aux définitions de l'annexe 1, la classification d'une masse d'eau en bon état écologique requiert des conditions des éléments de qualité hydromorphologique permettant d'atteindre les valeurs des éléments de qualité biologique correspondant au bon état écologique. Conformément aux définitions de l'annexe 1, la classification d'une masse d'eau en très bon état écologique requiert des conditions peu ou pas perturbées des éléments de qualité hydromorphologique (morphologie intégrant l'état des rives et du corridor rivulaire végétalisé, régime hydrologique, continuité des cours d'eau).
Dans l'attente de la détermination d'indicateurs et de valeurs seuils pertinents pour les éléments de qualité hydromorphologique, les informations disponibles sur les pressions hydromorphologiques sont à considérer pour la définition du très bon état écologique.
Ces informations sont notamment celles issues du « Système relationnel d'audit de l'hydromorphologie des cours d'eau » (SYRAH-CE) pour l'Hexagone et du « Référentiel hydromorphologique ultramarin » (RHUM) pour l'Outre-mer ; lesquels seront prochainement regroupés et actualisés au sein d'un outil unique intitulé PRHYMO (Plateforme Pressions et Risques d'impacts Hydromorphologiques). Une fois paru et validé par le groupe de travail national planification, c'est cet outil qui sera à utiliser en lieu et place des dispositifs SYRAH-CE et RHUM.
PRHYMO sera un outil d'aide à la décision de même architecture que les dispositifs qu'il remplace, permettant d'évaluer, à l'échelle de la masse d'eau, les gradients de pressions hydromorphologiques et les risques d'altération hydromorphologique qui en découlent. Cette architecture repose sur le croisement de grands jeux de données nationaux, collectés à grande échelle.
En complément de PRHYMO et en tant qu'outils d'aide au diagnostic, les résultats et indicateurs issus de la méthode de Caractérisation hydromorphologique des cours d'eau (CARHYCE) doivent être pris en compte dans l'évaluation de la qualité hydromorphologique, lorsque disponibles et pertinents. Ceux-ci peuvent en effet permettre, pour chaque station DCE prospectée, de corroborer ou non les analyses de risques d'altération fournies par PRHYMO à partir, cette fois, de données d'observation collectées au plus près du terrain ; et de disposer ainsi d'une information complémentaire pour l'analyse des pressions hydromorphologiques et de leurs effets, en quantifiant et en évaluant les altérations morphologiques du cours d'eau (géométrie hydraulique, structure et substrats du lit, structure des rives et des corridors rivulaires végétalisés).

1.5. Situation de lacunes d'outils d'interprétation

C'est le cas où des valeurs numériques de limites de classes ne sont pas encore établies pour un élément de qualité de l'état écologique hors polluants spécifiques et pour un type de masse d'eau donnée, et où des données sont disponibles pour cet élément de qualité sur une masse d'eau de ce type. Dans ce cas, ces données sont utilisées pour évaluer l'état de cet élément de qualité lorsque l'interprétation de ces données permet d'apporter des informations valables pour évaluer l'état de cette masse d'eau au regard des définitions de l'annexe 1 au présent arrêté.

1.6. Indices pouvant être utilisés à titre complémentaires pour les cours d'eau
1.6.1. Indice biologique invertébrés pour la métropole

Pour l'HER 9A, l'indice biologique invertébrés à utiliser à titre complémentaire pour les cours d'eau est l'indice invertébrés multi-métrique (I2M2) décrit au paragraphe 1.1.1.1 de l'annexe II.
Au cours du 3e cycle (2021-2027), l'indice cours d'eau I2M2 (pour HER 9A) doit être utilisé comme outil d'amélioration de la connaissance, de diagnostic et d'amélioration de l'évaluation de l'état écologique, en vue de son appropriation par l'ensemble des acteurs, mais également de définir précisément, grâce aux remontées de terrains, les limites d'application réelles.

1.6.2. Indice biologique poissons pour la métropole

L'indice biologique poissons pouvant être utilisé à titre complémentaire est l'indice poisson de rivières + (IPR +) avec le protocole d'échantillonnage décrit dans la méthode et les principes de traitement et d'analyse des échantillons prescrits pour l'ichtyofaune dans l'arrêté du 25 janvier 2010 modifié établissant le programme de surveillance de l'état des eaux, en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement.
Cet outil pourra être utilisé préférentiellement sur :

-les sites de l'ensemble des types de la grille IPR (cf. tableau 37) fortement multi-impactés, en particulier par les pressions hydromorphologiques ;
-les sites des types de la grille IPR (cf. tableau 37) correspondant aux cases grisées où la truite commune est théoriquement présente selon la typologie de Huet.

L'IPR + est décrit dans les publications suivantes :
Pont D., Delaigue O., Eyoub S. 2015. Manuel d'utilisation de l'IPR +, révision de l'indice poisson rivière pour l'application de la DCE. Rapport technique Irstea.
Pont D., Delaigue O., Belliard J., Marzin A., Logez M. (2013). Programme IPR + : révision de l'indice poisson rivière pour l'application de la DCE-version V. 2.0 de l'indicateur, Février 2013. Rapport technique Irstea, 208 p.
Le tableau 49 ci-dessous indique les valeurs des limites de classe par type de cours d'eau pour l'indice biologique Poissons.
La classification s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus sur chacune des années à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'annexe 9 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 49 ci-dessous.

Tableau 49 : valeurs limites des classes d'état, en EQR, par type de cours d'eau pour l'indice IPR +

1.6.3. Indice biologique diatomées pour le département de Mayotte

L'indice biologique diatomées pouvant être utilisé à titre complémentaire est l'indice diatomées Mayotte trait (IDMtrait-code Sandre 1503) décrit dans ; « Guide pour la mise en œuvre des indices biologiques d'outre-mer. Les indices diatomées Mayotte IDMsp-IDMtrait (Vasselon V., Bouchez A., Rimet F., Gassiole G., Monnier O., 2019) »
Le tableau 50 ci-dessous indique les valeurs inférieures des limites de classe pour l'indicateur, par type de cours d'eau. Le tableau 51, ci-dessous indique, par type de cours d'eau, la valeur de référence.
La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique « diatomées » s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'annexe 9 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 50 ci-dessous.
La note en EQR est calculée à l'aide du système d'évaluation de l'état des eaux ou d'un outil conforme à celui-ci.

Tableau 50 : valeurs inférieures des limites des classes d'état par type de cours d'eau, directement exprimées en EQR, pour l'IDMtrait

Tableau 51 : valeurs de référence par type de cours d'eau pour l'IDMtrait

1.6.4. Indice biologique invertébrés pour le département de Guyane

Pour les cours d'eau très petits à petits il est possible d'utiliser, de manière facultative et à titre complémentaire, l'indice biologique macroinvertébrés de Guyane 1 (IBMG 1-code Sandre 1516) décrit dans Dedieu N, Clavier S, Vigouroux R, Cerdan P, CéréGHINO R 2015. A Multimetric Macroinvertebrate Index for the Implementation of the European Water Framework Directive in French Guiana, East Amazonia. River Research and Applications 32 (3), 501-515

2. Indices, valeurs seuils et modalités de calcul de l'état des éléments de qualité de l'état écologique des plans d'eau

L'ensemble des indices utilisables seront calculés à l'aide du système d'évaluation de l'état des eaux présenté au point 3 de l'annexe 9 dès mise à disposition sur l'outil ou d'un système équivalent utilisant les mêmes algorithmes. Les résultats fournis ne devront pas être arrondis.
Les indices, valeurs seuils et modalités de calcul de l'état des éléments de qualité de l'état écologique des plans d'eau sont les suivants :

2.1. Eléments de qualité biologique pour les plans d'eau
2.1.1. Phytoplancton

L'indice biologique phytoplanctonique à utiliser est l'indice phytoplanctonique lacustre (IPLAC-code Sandre : 1017). L'IPLAC est un indice d'évaluation de l'état écologique des plans d'eau constitué de deux métriques, l'une rendant compte de la biomasse phytoplanctonique totale (chlorophylle (a)) et l'autre de l'abondance et de la composition taxonomique. Il s'applique aux lacs naturels et aux plans d'eau d'origine anthropique de France hexagonale et de Corse.
Le tableau 52 ci-dessous indique les valeurs des limites de classe pour l'indice IPLAC exprimées en EQR. Les formules de calcul des valeurs de référence sont précisées dans le rapport technique : Feret T. Laplace-Treyture C., 2013. IPLAC : l'indice phytoplancton lacustre : méthode de développement, description et application nationale 2012. Rapport final. Irstea 69 p.
La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique « phytoplancton » s'établit en calculant la moyenne des notes d'indices (exprimées en EQR) obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'annexe 9 du présent arrêté ; puis en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 52 ci-dessous.

Tableau 52 : valeurs des intervalles correspondant aux différentes classes d'état et de potentiel, exprimées en EQR, pour l'indice phytoplanctonique lacustre (IPLAC)

Les valeurs obtenues de l'indice sont valides dès lors que les protocoles de prélèvement et d'analyse sont conformes à ceux prescrits dans l'arrêté du 25 janvier 2010 modifié établissant le programme de surveillance de l'état des eaux, en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement, dans les limites d'application des modèles qui sont précisées dans le document suivant : Feret T. Laplace-Treyture C., 2013. IPLAC : l'indice phytoplancton lacustre : méthode de développement, description et application nationale 2012. Rapport final. Irstea 69 p. Se référer aussi à ce document pour le détail de la méthode de calcul de l'indice.

2.1.2. Macrophytes

L'indice biologique macrophytique à utiliser est l'indice biologique macrophytique en lac (IBML-code Sandre : 7982). L'IBML est un indice de bioindication constitué à ce jour d'une métrique, la note de trophie. Le tableau 53 ci-dessous indique les valeurs de limites de classe de cet indice, exprimées en EQR, applicables aux plans d'eau naturels de France hexagonale et de Corse.
La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique « macrophytes » s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'annexe 9 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 53 ci-dessous. Les formules de calcul des valeurs de référence sont précisées dans le rapport technique suivant : Boutry S., Bertrin V. Dutartre A., 2015. Indice biologique macrophytique lac (IBML). Notice de calcul. Irstea, EABX. 30 p.

Tableau 53 : valeurs des intervalles correspondant aux différentes classes d'état, exprimées en EQR, pour l'indice biologique macrophytique en lac (IBML)

Le détail du calcul de la métrique Note de Trophie constitutive de l'IBML, les règles de calcul et d'évaluation sont disponibles dans le document suivant : Boutry S., Bertrin V., Dutartre A., 2015. Indice biologique macrophytique lac (IBML). Notice de calcul. Irstea, EABX. 30 p.
Les valeurs de l'indice sont valides dès lors que les protocoles de prélèvement et d'analyse sont conformes à ceux prescrits dans l'arrêté du 25 janvier 2010 modifié établissant le programme de surveillance de l'état des eaux, en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement

2.1.3. Poissons

L'indice biologique poisson à utiliser est l'indice ichtyofaune lacustre (IIL-code Sandre : 1018). Il s'applique aux plans d'eau naturels de France hexagonale et de Corse.
Le tableau 54 ci-dessous indique les intervalles des classes d'état pour l'IIL, exprimées en EQR.
La méthode de calcul de la note de l'indice est précisée dans le guide méthodologique intitulé « Principes et méthodes de calcul de l'indice ichtyofaune lacustre, IIL. janvier 2018 (auteurs : Logez M., Maire A. et Argillier C.) ».
La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique « poissons » s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'annexe 9 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 54 ci-dessous. Les valeurs de référence, par plan d'eau, ainsi que la formule de calcul de la note en EQR sont précisées dans le rapport technique intitulé « Principes et méthodes de calcul de l'indice ichtyofaune lacustre, IIL. Version 2017 » (auteurs : Logez M., Maire A. et Argillier C.).

Tableau 54 : valeurs des intervalles correspondant aux différentes classes d'état, exprimées en EQR, pour l'indice ichtyofaune lacustre (IIL).

Les valeurs de l'indice sont valides dès lors que les protocoles de prélèvement et d'analyse sont conformes à ceux prescrits dans l'arrêté du 25 janvier 2010 modifié établissant le programme de surveillance de l'état des eaux, en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement

2.1.4. Invertébrés

L'indice biologique invertébrés à utiliser est l'Indice Macroinvertébrés Lacustres. Il peut s'appliquer à tous les plans d'eau naturels et d'origine anthropique de France hexagonale et de Corse, à l'exception de ceux qui ne rempliraient pas les conditions nécessaires au protocole de prélèvement, à savoir un niveau du plan d'eau stabilisé pendant au moins 15 jours entre mars et juillet.
En pratique, l'IML se compose de deux sous-indicateurs :

-l'IML E-PE (code Sandre : 8965) est utilisé pour les plans d'eau naturels, et pour les plans d'eau fortement modifiés ou artificiels dont le marnage maximal est inférieur à deux mètres ;
-L'IML PE (code Sandre : 8969) est utilisé pour les plans d'eau fortement modifiés ou artificiels dont le marnage maximal est supérieur à deux mètres : il prend en compte le marnage de ces plans d'eau comme contrainte technique obligatoire, en l'intégrant dans les conditions de référence.

Le tableau 55 ci-dessous indique les intervalles des classes d'état de l'IML, exprimés en EQR.
La classification de l'état ou du potentiel pour l'élément de qualité biologique « invertébrés » s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'annexe 9 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 55 ci-dessous. La méthode de calcul de la note de l'indice est précisée dans le rapport technique intitulé « Indice Macroinvertébrés Lacustres (IML)-GUIDE TECHNIQUE-Notice d'application et de calcul », version d'avril 2022 (auteurs : N. Dedieu et V. Verneaux).

Tableau 55 : valeurs de limites des classes d'état et de potentiel, exprimées en EQR, pour l'indice macroinvertébrés lacustres (IML)

Les valeurs obtenues de l'indice sont valides dès lors que les protocoles de prélèvement et d'analyse sont conformes à ceux prescrits dans l'arrêté du 25 janvier 2010 modifié établissant le programme de surveillance de l'état des eaux, en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement.

2.1.5. Diatomées

L'indice biologique diatomique à utiliser est l'Indice Biologique Diatomées en Lac (IBDL-code Sandre : 8973). Il s'applique aux plans d'eau naturels et d'origine anthropique de France hexagonale et de Corse.
Le tableau 56 ci-dessous indique les intervalles des classes d'état de l'IBDL, exprimés en EQR.
La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique « diatomées » s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'annexe 9 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 56 ci-dessous. La méthode de calcul de la note de l'indice est précisée dans le rapport technique suivant : « Évaluation écologique des plans d'eau basée sur les communautés de diatomées benthiques-Proposition d'une version finale de l'indice IBDL », version 2021 (auteurs : S. Boutry, S. Morin, V. Bertrin et J. Rosebery).

Tableau 56 : valeurs de limites des classes d'état et de potentiel, exprimées en EQR, pour l'indice biologique diatomées en lac (IBDL)

Les valeurs obtenues de l'indice sont valides dès lors que les protocoles de prélèvement et d'analyse sont conformes à ceux prescrits dans l'arrêté du 25 janvier 2010 modifié établissant le programme de surveillance de l'état des eaux, en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement.

2.1.6. Cas des départements d'outre-mer

Les indices biologiques des 2.1.1 à 2.1.5 ne s'appliquent pas aux départements d'outre-mer. Les connaissances actuelles ne permettent pas de fixer des indices et valeurs seuils fiables pour les éléments de qualité biologique dans les départements d'outre-mer. Le préfet coordonnateur de bassin évalue l'état écologique des masses d'eau de surface, au regard des définitions normatives de l'annexe 1 au présent arrêté, en s'appuyant sur les connaissances actuelles, des indicateurs provisoires et le dire d'expert.

2.2. Eléments de qualité physico-chimique généraux pour les plans d'eau
2.2.1. Cas général

Le tableau 57 ci-dessous indique les valeurs des limites de classe pour les paramètres des éléments physico-chimiques généraux pour les plans d'eau. Les limites de classes pour les paramètres des éléments nutriment et transparence varient en fonction de la profondeur moyenne théorique (métrique définie comme étant égale à la division du volume par la surface) des plans d'eau. Pour les plans d'eau soumis à de fortes variations de niveau d'eau, la profondeur moyenne du plan d'eau est établie en référence à la cote moyenne du plan d'eau ou à la cote normale d'exploitation. Les méthodes utilisées pour déterminer les limites de classes sont précisées dans le document suivant :
Danis, P.-A. & V. Roubeix (2014) : Physico-chimie soutenant la biologie des plans d'eau nationaux : Principes et méthodes de définition des valeurs-seuils & Amélioration des connaissances par la télédétection. Rapport d'avancement. Convention Onema/ Irstea 2013. Pp 82.

Tableau 57 : paramètres physico-chimiques des éléments nutriments et transparence et calculs des valeurs seuils

Les valeurs seuils calculées à l'aide du tableau 58 ci-dessus sont arrondies :

-au microgramme/ litre supérieur pour le phosphore total et l'ammonium ;
-au centimètre près inférieur pour la profondeur et la transparence.

Les valeurs seuils sont incluses dans la classe supérieure.

Tableau 58 : autres paramètres physico-chimiques généraux

L'Ilox, indice de saturation en oxygène, peut être pris en compte à titre complémentaire (non obligatoire) afin conforter l'évaluation de l'état de l'élément de qualité relatif au bilan d'oxygène.
Ces paramètres et valeurs seuils sont applicables dès lors que les protocoles de prélèvements et d'analyse sont conformes à ceux prescrits dans l'arrêté du 25 janvier 2010 modifié établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement, et dans le guide pour la demande de prestation d'échantillonnage et d'analyse physico-chimique dans le cadre de la surveillance DCE publié par le ministère de la Transition écologique, dans sa version la plus récente.
La classification de l'état physico-chimique prend en compte les données acquises conformément aux dispositions de l'annexe 9 du présent arrêté. La classification de l'état physico-chimique des plans d'eau s'établit de la manière suivante :

-lorsque le plan d'eau fait l'objet d'une seule année de suivis au cours de la période à prendre en compte au titre de l'annexe 9, la classification s'établit en comparant aux valeurs du tableau n° 57 :
-la médiane des valeurs observées pour le phosphore total et la profondeur du disque de Secchi ;
-la valeur maximale pour l'ammonium et les nitrates ;
-lorsque le plan d'eau fait l'objet de plusieurs années de suivis au cours de la période à prendre en compte au titre de l'annexe 9, la classification s'établit en comparant aux valeurs du tableau n° 57 les valeurs médianes des évaluations annuelles telles que calculées ci-dessus.

Lorsque les concentrations mesurées pour un paramètre sont inférieures à sa limite de quantification, la valeur de la concentration à prendre en compte est celle de la limite de quantification de ce paramètre divisée par deux.

2.2.2. Cas des exceptions locales

Certains éléments de qualité ou paramètres, ou certaines valeurs seuils, s'avèrent non pertinents localement, sur certains sites ou certaines masses d'eau, car la valeur de ces éléments ou paramètres sont naturellement influencés localement sans cause anthropique significative. Dans ce cas, on ne considère pas ces éléments ou paramètres pour évaluer l'état de cette ou de ces masses d'eau. Cette non-utilisation devra être dûment justifiée, avec des arguments objectifs montrant la cause naturelle et l'absence d'influence anthropique significative sur cet élément ou paramètre.
Si les raisons naturelles influençant les éléments ou paramètres de physico-chimie soutenant la biologie entraînent une impossibilité d'atteindre les valeurs seuils du type concerné pour un ou des éléments biologiques qui en dépendent directement, on ne considère pas non plus ces éléments ou paramètres pour évaluer l'état de cette ou de ces masses d'eau.

2.2.3. Cas des départements d'outre-mer

Certains éléments de qualité ou paramètres physico-chimiques généraux, ou certaines valeurs seuils, ne sont pas adaptés aux spécificités des départements d'outre-mer.
Dans ce cas, le préfet coordonnateur de bassin évalue l'état écologique des masses d'eau de surface en s'appuyant sur les connaissances actuelles et le dire d'expert.

2.3. Polluants spécifiques de l'état écologique pour les plans d'eau

Les principes définis à la partie 1.3 de la présente annexe pour les cours d'eau sont applicables aux plans d'eau.

2.4. Eléments de qualité hydromorphologique pour les plans d'eau

Conformément aux définitions de l'annexe 1 :

-la classification d'une masse d'eau plan d'eau en très bon état écologique requiert des conditions peu ou pas perturbées des éléments de qualité hydromorphologique (morphologie et régime hydrologique) ;
-la classification d'une masse d'eau en bon état écologique requiert des conditions des éléments de qualité hydromorphologiques permettant d'atteindre les valeurs des éléments de qualité biologique correspondant au bon état écologique.

L'indicateur à utiliser pour évaluer la qualité hydromorphologique des plans d'eau est un indice multimétrique appelé LHYMO (Lake HYdroMOrphology-code Sandre : 1520).
L'indice LHYMO fournit des classes de qualité hydromorphologique par éléments de qualité hydromorphologiques, ainsi que cinq classes d'état hydromorphologique. Pour les masses d'eau fortement modifiées et artificielles, il prend en compte les contraintes techniques obligatoires dans ses conditions de référence.
L'indice LHYMO peut être utilisé sur l'ensemble des plans d'eau naturels et d'origine anthropique de France hexagonale, de Corse et des DOM.
Cependant, son utilisation n'est obligatoire que sur les plans d'eau naturels, où il intervient pour la classification des plans d'eau en très bon état écologique. Le tableau 59 ci-dessous indique l'intervalle de la classe d'état « très bon » de l'indice LHYMO.
LHYMO n'est pas utilisé pour l'évaluation du potentiel écologique des plans d'eau fortement modifiés ou artificiels, mais son utilisation sur ces masses d'eau reste fortement encouragée, afin d'identifier les pressions hydromorphologiques dont l'atténuation est possible sans impacter significativement les contraintes techniques obligatoires.
La méthode de calcul de la note de l'indice est précisée dans le rapport technique suivant : Carrière, A., Reynaud, N., Argillier, C., Gay, A., & Baudoin, J.-M. (2022). Méthode d'évaluation de l'hydromorphologie lacustre et de son altération-Développement d'un indice d'altération hydromorphologique (p. 43) [Rapport de synthèse]. INRAE

Tableau 59 : valeurs de l'intervalle correspondant à la classe d'état « très bon », exprimé en EQR, pour l'indice LHYMO, applicable aux plans d'eau naturels et d'origine anthropique de la France hexagonale, de la Corse et des DOM.

Les valeurs obtenues de l'indice sont valides dès lors que les protocoles de surveillance employés pour obtenir les données hydromorphologiques sont conformes à ceux prescrits dans l'arrêté du 25 janvier 2010 modifié établissant le programme de surveillance de l'état des eaux, en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement.

(2) Classes « médiocre », « moyen », « mauvais ».