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Article AUTONOME (Décision n° 2023-877 du 25 octobre 2023 relative à la possibilité de reconduire pour cinq ans hors appel aux candidatures une autorisation délivrée dans le ressort du comité territorial de l'audiovisuel de Marseille)

Article AUTONOME (Décision n° 2023-877 du 25 octobre 2023 relative à la possibilité de reconduire pour cinq ans hors appel aux candidatures une autorisation délivrée dans le ressort du comité territorial de l'audiovisuel de Marseille)


ANNEXE (*)


Catégorie

Titulaire

Service

Zone

Fréquence

D

SARL Jazz France

Jazz Radio

APT

107,4 MHz


(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.