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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 27 octobre 2023 portant radiation du code d'un produit inscrit au titre I de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, section 3, à la sous-section 1, au paragraphe 1 « F-Système de mesure en continu du glucose interstitiel », dans la rubrique « Société Dexcom International Limited (DEXCOM) », le code 1173056 est modifié comme suit :

CODE	LIBELLÉ
1173056	Forfait jour DEXCOM, DEXCOM G6, pour boucle semi-fermée. Forfait journalier pour l'utilisation d'un dispositif DEXCOM G6 de la société DEXCOM associé à une boucle semi-fermée. Le capteur a une durée d'utilisation de 10 jours et le transmetteur de 3 mois. L'utilisation du code de facturation 1173056 est non cumulable avec les codes de facturation 1155302 et 1186202. L'utilisation du code de facturation 1173056 est en association avec le code 1168115, 1105920 ou 1151178. RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE Pack de 3 capteurs : STS-GS-003 (GL001) Kit Transmetteur : STT-GS-003 (GL003) Date de fin de prise en charge : 16 août 2028.

CODE

LIBELLÉ

1173056

Forfait jour DEXCOM, DEXCOM G6, pour boucle semi-fermée.
Forfait journalier pour l'utilisation d'un dispositif DEXCOM G6 de la société DEXCOM associé à une boucle semi-fermée.
Le capteur a une durée d'utilisation de 10 jours et le transmetteur de 3 mois.
L'utilisation du code de facturation 1173056 est non cumulable avec les codes de facturation 1155302 et 1186202. L'utilisation du code de facturation 1173056 est en association avec le code 1168115, 1105920 ou 1151178.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
Pack de 3 capteurs : STS-GS-003 (GL001)
Kit Transmetteur : STT-GS-003 (GL003)
Date de fin de prise en charge : 16 août 2028.