Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 octobre 2023 modifiant l'arrêté du 25 juin 1980 portant approbation des dispositions générales du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP))

Le chapitre III du livre IV du règlement de sécurité approuvé par l'arrêté du 25 juin 1980 susvisé est ainsi modifié :
1° L'article SG 15 est ainsi modifié :

a) Dans l'intitulé de l'article, le mot : « Stands, » est remplacé par les mots : « Gros mobiliers et » ;
b) Le paragraphe 1 est remplacé par les dispositions suivantes :

« § 1. Les stands, les estrades et les cloisons-écrans sont réalisés en matériaux de catégorie M3. » ;

c) Au paragraphe 2, les mots : « Les gradins doivent être recoupés, » sont remplacés par les mots : « Les tribunes sont recoupées » ;

2° Les dispositions de l'article SG 16 sont remplacées par les dispositions suivantes :
« Sans préjudice des dispositions de l'article SG 15 § 2, les dispositions de l'article AM 18 sont applicables à tous les sièges y compris ceux des tribunes démontables ou non. ».