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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 31 octobre 2023 modifiant l'arrêté du 16 juin 2020 désignant les opérations de restructuration de certains services centraux ou déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects ouvrant droit à des mesures d'accompagnement)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 31 octobre 2023 modifiant l'arrêté du 16 juin 2020 désignant les opérations de restructuration de certains services centraux ou déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects ouvrant droit à des mesures d'accompagnement)


L'opération « Création d'un centre de gestion financière » au tableau figurant en annexe de l'arrêté du 16 juin 2020 susvisé est supprimée.