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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-1009 du 31 octobre 2023 relatif au congé de changement de spécialité pour les médecins exerçant dans les établissements publics de santé)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-1009 du 31 octobre 2023 relatif au congé de changement de spécialité pour les médecins exerçant dans les établissements publics de santé)


Au premier alinéa de l'article 1er du décret n° 2017-535 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d'accès des médecins en exercice au troisième cycle des études de médecine, les mots : « du premier alinéa » sont remplacés par les mots : « du 2° du III » et après les mots : « susceptibles d'accéder » sont insérés les mots : « , dans les conditions fixées par le présent décret, ».