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Article 2 AUTONOME (Décision du 24 octobre 2023 portant délégation de signature (état-major des armées))

Article 2 AUTONOME (Décision du 24 octobre 2023 portant délégation de signature (état-major des armées))


Au sein de l'état-major des armées, reçoivent délégation dans les conditions fixées à l'article 1er :
M. le général de division aérienne Bruno Foussard, officier général défense sécurité.