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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 26 octobre 2023 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 26 octobre 2023 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


1. Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1er, section 1, dans la sous-section 2, dans le paragraphe 3-B : « Endoprothèse coronaire dite « stent » à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif »,
a) La rubrique d : « XIENCE V et XIENCE PRIME », de la « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) », comprenant les codes suivants, est radiée :


CODE

LIBELLÉ

3124955

Endoprothèse coronaire, stent lib. d'everolimus, ABBOTT, XIENCE V, DIAM 2,25mm

3121260

Endoprothèse coronaire, stent lib. d'everolimus, ABBOTT, XIENCE V, DIAM 2,5mm

3133931

Endoprothèse coronaire, stent lib. d'everolimus, ABBOTT, XIENCE V, DIAM 2,75mm

3147784

Endoprothèse coronaire, stent lib. d'everolimus, ABBOTT, XIENCE V, DIAM 3,0mm

3154761

Endoprothèse coronaire, stent lib. d'everolimus, ABBOTT, XIENCE V, DIAM 3,5mm

3145816

Endoprothèse coronaire, stent lib. d'everolimus, ABBOTT, XIENCE V, DIAM 4,0mm


b) La numérotation des rubriques suivantes est modifiée en conséquence : la rubrique e devient la rubrique d, etc. ;
2. Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 4-B) : « Neurostimulateur médullaire non rechargeable », dans la rubrique « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) », les codes suivants sont radiés :


CODE

LIBELLÉ

3497165

Neurostimulateur médullaire, ABBOTT, EON C, système complet + accessoires.

3461724

Neurostimulateur médullaire, ABBOTT, EON C, renouvellement.

3437476

Neurostimulateur médullaire, ABBOTT, PROCLAIM ELITE, système complet + access.

3423155

Neurostimulateur médullaire, renouvellement, ABBOTT, PROCLAIM ELITE.

3451134

Neurostimulateur médullaire, ABBOTT, PROCLAIM, système complet + accessoires

3420903

Neurostimulateur médullaire, ABBOTT, PROCLAIM, renouvellement