1. Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1er, section 1, dans la sous-section 2, dans le paragraphe 3-B : « Endoprothèse coronaire dite « stent » à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif »,
a) La rubrique d : « XIENCE V et XIENCE PRIME », de la « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) », comprenant les codes suivants, est radiée :
CODE |
LIBELLÉ |
---|---|
3124955 |
Endoprothèse coronaire, stent lib. d'everolimus, ABBOTT, XIENCE V, DIAM 2,25mm |
3121260 |
Endoprothèse coronaire, stent lib. d'everolimus, ABBOTT, XIENCE V, DIAM 2,5mm |
3133931 |
Endoprothèse coronaire, stent lib. d'everolimus, ABBOTT, XIENCE V, DIAM 2,75mm |
3147784 |
Endoprothèse coronaire, stent lib. d'everolimus, ABBOTT, XIENCE V, DIAM 3,0mm |
3154761 |
Endoprothèse coronaire, stent lib. d'everolimus, ABBOTT, XIENCE V, DIAM 3,5mm |
3145816 |
Endoprothèse coronaire, stent lib. d'everolimus, ABBOTT, XIENCE V, DIAM 4,0mm |
b) La numérotation des rubriques suivantes est modifiée en conséquence : la rubrique e devient la rubrique d, etc. ;
2. Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 4-B) : « Neurostimulateur médullaire non rechargeable », dans la rubrique « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) », les codes suivants sont radiés :
CODE |
LIBELLÉ |
---|---|
3497165 |
Neurostimulateur médullaire, ABBOTT, EON C, système complet + accessoires. |
3461724 |
Neurostimulateur médullaire, ABBOTT, EON C, renouvellement. |
3437476 |
Neurostimulateur médullaire, ABBOTT, PROCLAIM ELITE, système complet + access. |
3423155 |
Neurostimulateur médullaire, renouvellement, ABBOTT, PROCLAIM ELITE. |
3451134 |
Neurostimulateur médullaire, ABBOTT, PROCLAIM, système complet + accessoires |
3420903 |
Neurostimulateur médullaire, ABBOTT, PROCLAIM, renouvellement |