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Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Décision du 20 octobre 2023 modifiant la décision du 29 mars 2023 portant délégation de signature (service du numérique))

Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Décision du 20 octobre 2023 modifiant la décision du 29 mars 2023 portant délégation de signature (service du numérique))


La décision du 29 mars 2023 susvisée est ainsi modifiée :


- à l'article 2, à compter du 1er novembre 2023, il est rétabli un 1 ainsi rédigé :


« 1. M. Jean-Louis Larrieu, agent contractuel, adjoint à la sous-directrice, dans la limite des attributions de la sous-direction de la stratégie, du pilotage et des ressources ; »


- au 2 de l'article 4, les mots : « M. Yann Maurice, ingénieur de l'agriculture et de l'environnement, adjoint à la cheffe de bureau » sont supprimés ;
- au 5 de l'article 4, les mots : « M. Frédéric Marquis, ingénieur de l'agriculture et de l'environnement, chef du bureau, et M. Xavier Rimbert, agent contractuel » sont remplacés par les mots : « M. Xavier Rimbert, agent contractuel, chef de bureau, et M. Frédéric Marquis, ingénieur de l'agriculture et de l'environnement ».