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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 26 octobre 2023 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 26 octobre 2023 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique)


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.