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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 octobre 2023 modifiant l'arrêté du 13 février 2020 relatif à l'exploitation de services de transport aérien réguliers entre Bordeaux et l'Algérie par la société Volotea)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 octobre 2023 modifiant l'arrêté du 13 février 2020 relatif à l'exploitation de services de transport aérien réguliers entre Bordeaux et l'Algérie par la société Volotea)


A l'article 1er de l'arrêté du 13 février 2020 susvisé les alinéas :
« Jusqu'au 31 octobre 2023 :
« Bordeaux-Oran (Algérie). »
sont remplacés par les alinéas :
« Jusqu'au 31 octobre 2024 :
« Bordeaux-Oran (Algérie). »