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Article 24 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 7 août 2023 modifiant l'arrêté du 15 février 2016 relatif aux installations de stockage de déchets non dangereux)

Article 24 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 7 août 2023 modifiant l'arrêté du 15 février 2016 relatif aux installations de stockage de déchets non dangereux)


Dans le tableau 3 de l'annexe I, après la ligne :
«


Heptachlore* et époxyde d'heptachlore*

76-44-8/1024-57-3

7706

25 µg/ l


»,
est insérée une ligne ainsi rédigée :
«


Nonylphénols*

84-852-15-3

1958

25 µg/ l


».