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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 16 octobre 2023 modifiant l'arrêté du 5 juillet 2021 portant renouvellement du comité spécialisé chargé de la gestion durable des forêts au sein du Conseil supérieur de la forêt et du bois)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 16 octobre 2023 modifiant l'arrêté du 5 juillet 2021 portant renouvellement du comité spécialisé chargé de la gestion durable des forêts au sein du Conseil supérieur de la forêt et du bois)


L'article 1er de l'arrêté du 5 juillet 2021 susvisé est complété comme suit :
« 5° Il diffuse le porter à connaissance sur les essences d'avenir en s'appuyant sur les travaux d'une commission scientifique dont les missions, la composition et les modalités de fonctionnement sont déterminées par arrêté du ministre chargé des forêts ».