Article 1 AUTONOME (Arrêté du 13 octobre 2023 actualisant les annexes 1, 2, 3, 4 et 5 de l'arrêté du 24 octobre 2003 portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières)

L'annexe 1, portant admission de matériels de base en catégorie identifiée, de l'arrêté du 24 octobre 2003 susvisé, est modifiée par l'annexe 1 du présent arrêté.