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Article 5 AUTONOME (Décision n° 2023-833 du 6 septembre 2023 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Sud Radio pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne en mode numérique dénommé Sud Radio)

Article 5 AUTONOME (Décision n° 2023-833 du 6 septembre 2023 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Sud Radio pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne en mode numérique dénommé Sud Radio)


La ressource radioélectrique mentionnée en annexe A, sur laquelle s'exerce le droit d'usage accordé au titulaire conformément à la présente décision, est partagée avec d'autres services de communication audiovisuelle.