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Article 9.3 AUTONOME (Arrêté du 11 octobre 2023 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique 2630 (fabrication de détergents et savons) de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement)

Article 9.3 AUTONOME (Arrêté du 11 octobre 2023 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique 2630 (fabrication de détergents et savons) de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement)


Surveillance des émissions dans l'eau.
Que les effluents soient rejetés dans le milieu naturel ou dans un réseau de raccordement à une station d'épuration collective et, le cas échéant, lorsque les flux journaliers autorisés dépassent les valeurs indiquées en contributions nettes, une mesure est réalisée selon la fréquence minimale indiquée dans le tableau ci-dessous pour les polluants énumérés ci-après, à partir d'un échantillon représentatif prélevé sur une durée de 24 heures.


Paramètre

Fréquence de surveillance

Rejet raccordé

Rejet milieu

Débit

En continu si le débit est supérieur à 100 m3/j sinon journalière

Température

En continu si le débit est supérieur à 100 m3/j sinon journalière

pH

En continu si le débit est supérieur à 100 m3/j sinon journalière

DCO (sur effluent non décanté)

Hebdomadaire si le flux est supérieur à 300 kg/j sinon trimestrielle

Journalière si le flux est supérieur à 300 kg/j sinon mensuelle

MES

Hebdomadaire si le flux est supérieur à 100 kg/j sinon trimestrielle

Journalière si le flux est supérieur à 100 kg/j sinon mensuelle

DBO5 (3) (sur effluent non décanté)

Hebdomadaire si le flux est supérieur à 100 kg/j sinon trimestrielle

Journalière si le flux est supérieur à 100 kg/j sinon mensuelle

Azote global

Hebdomadaire si le flux est supérieur à 50 kg/j sinon trimestrielle

Journalière si le flux est supérieur à 50 kg/j sinon mensuelle

Phosphore total

Hebdomadaire si le flux est supérieur à 15 kg/j sinon trimestrielle

Journalière si le flux est supérieur à 15 kg/j sinon mensuelle

Hydrocarbures totaux

Journalière si le flux est supérieur à 10 kg/j sinon trimestrielle

Composés organiques du chlore (AOX ou EOX) (4)

Journalière si le flux est supérieur à 2 kg/j sinon trimestrielle

Chrome et composés (en Cr)

Mensuelle si le flux est supérieur à 500 g/j
Trimestrielle si le flux est supérieur à 200 g/j
Sinon annuelle

Cuivre et composés (en Cu)

Zinc et composés (en Zn)

Nickel et composés (en Ni)

Mensuelle si le flux est supérieur à 100 g/j
Trimestrielle si le flux est supérieur à 20 g/j
Sinon annuelle

(3) Pour la DBO5, la fréquence peut être moindre s'il est démontré que le suivi d'un autre paramètre est représentatif de ce polluant et lorsque la mesure de ce paramètre n'est pas nécessaire au suivi de la station d'épuration vers laquelle le rejet est envoyé.
(4) La mesure journalière du paramètre AOX ou EOX n'est pas nécessaire lorsque plus de 80 % des composés organiques halogénés sont clairement identifiés et qu'une mesure journalière de leurs niveaux d'émissions est déjà effectuée sur ces composés de manière individuelle. La fraction des composés organohalogénés non identifiés ne représente alors pas plus de 0,2 mg/L.


Les polluants qui ne sont pas susceptibles d'être émis par l'installation, ne font pas l'objet des mesures périodiques prévues. Dans ce cas, l'exploitant tient à la disposition de l'inspection des installations classées les éléments techniques permettant d'attester l'absence d'émission de ces polluants par l'installation.
Lorsque les polluants bénéficient, au sein du périmètre autorisé, d'une dilution telle qu'ils ne sont plus mesurables au niveau du rejet dans le milieu extérieur ou au niveau du raccordement avec un réseau d'assainissement, ils sont mesurés au sein du périmètre autorisé avant dilution.
Pour les effluents raccordés au réseau d'assainissement, les mesures faites à une fréquence plus contraignante à la demande du gestionnaire de la station d'épuration sont tenues à la disposition de l'inspection des installations classées.