ANNEXE
PROGRAMMES D'ENQUÊTES STATISTIQUES DES SERVICES PUBLICS AUPRÈS DES MÉNAGES ET DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES POUR 2023
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Dès disponibilité, l'avis d'opportunité, l'avis de conformité, l'avis d'examen ainsi que le descriptif des enquêtes sont consultables sur le site du CNIS ( www.cnis.fr). |
1. Enquêtes d'intérêt général et obligatoires
1.A. - Enquêtes d'initiative nationale
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Démographie et questions sociales |
Périodicité |
Producteurs (*) |
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Plateforme CAMME sur les « Opinions et pratiques environnementales » |
Annuelle |
INSEE |
(*) Voir liste des producteurs.