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Article AUTONOME (Arrêté du 29 septembre 2023 portant modification de l'arrêté du 17 juillet 2019 relatif à l'expérimentation nationale d'un paiement à l'épisode de soins chirurgical colectomie pour cancer et fixant la liste des établissements expérimentateurs)

Article AUTONOME (Arrêté du 29 septembre 2023 portant modification de l'arrêté du 17 juillet 2019 relatif à l'expérimentation nationale d'un paiement à l'épisode de soins chirurgical colectomie pour cancer et fixant la liste des établissements expérimentateurs)


ANNEXE I
CAHIER DES CHARGES RELATIF À L'EXPÉRIMENTATION D'UN PAIEMENT À L'ÉPISODE DE SOINS CHIRURGICAL COLECTOMIE POUR CANCER (EDS)



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