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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 octobre 2023 modifiant l'arrêté du 1er août 2014 pris en application de l'article D. 304-1 du code de la construction et de l'habitation)

A l'annexe I de l'arrêté du 1er août 2014 susvisé, le tableau A est ainsi modifié :
A.-Après la ligne :
«

Bouches-du-Rhône

Carnoux-en-Provence

»,
sont ajoutées les lignes :
«

14	Calvados	Deauville
14	Calvados	Trouville-sur-Mer
14	Calvados	Villers-sur-Mer
17	Charente-Maritime	Aytré
17	Charente-Maritime	Châtelaillon-Plage
17	Charente-Maritime	La Rochelle
30	Gard	Le Grau-du-Roi
31	Haute-Garonne	Toulouse
33	Gironde	Andernos-les-Bains
33	Gironde	Arcachon
33	Gironde	Arès
33	Gironde	Bordeaux
33	Gironde	Cestas
33	Gironde	Gradignan
33	Gironde	Gujan-Mestras
33	Gironde	Le Bouscat
33	Gironde	Lège-Cap-Ferret
33	Gironde	Mérignac
33	Gironde	Talence

».
B.-Après la ligne :
«

Hérault

La Grande-Motte

»,
sont ajoutées les lignes :
«

38	Isère	Les Deux Alpes
38	Isère	Meylan
38	Isère	Villard-de-Lans
40	Landes	Seignosse
40	Landes	Soorts-Hossegor
44	Loire-Atlantique	La Baule-Escoublac
44	Loire-Atlantique	Le Pouliguen
44	Loire-Atlantique	Pornichet

».
C.-Après la ligne :
«

Nord

Marcq-en-Barœul

»,
est ajoutée la ligne :
«

Nord

Mouvaux

».
D.-Après la ligne :
«

Oise

Orry-la-Ville

»,
est ajoutée la ligne :
«

Oise

Senlis

».
E.-Après la ligne :
«

Oise

Vineuil-Saint-Firmin

»,
sont ajoutées les lignes :
«

62	Pas-de-Calais	Le Touquet-Paris-Plage
64	Pyrénées-Atlantiques	Anglet
64	Pyrénées-Atlantiques	Biarritz
64	Pyrénées-Atlantiques	Bidart
64	Pyrénées-Atlantiques	Ciboure
64	Pyrénées-Atlantiques	Saint-Jean-de-Luz
67	Bas-Rhin	Illkirch-Graffenstaden
67	Bas-Rhin	Strasbourg
69	Rhône	Caluire-et-Cuire
69	Rhône	Écully
69	Rhône	Francheville

».
F.-Après la ligne :
«

Rhône

Lyon

»,
sont ajoutées les lignes :
«

69	Rhône	Sainte-Foy-lès-Lyon
69	Rhône	Tassin-la-Demi-Lune

».
G.-Après la ligne :
«

Rhône

Villeurbanne

»,
sont ajoutées les lignes :
«

73	Savoie	Aix-les-Bains
73	Savoie	La-Motte-Servolex

».
H.-Après la ligne :
«

Haute-Savoie

Ambilly

»,
est ajoutée la ligne :
«

Haute-Savoie

Annecy

».
I.-Après la ligne :
«

Haute-Savoie

Bossey

»,
est ajoutée la ligne :
«

Haute-Savoie

Châtel

».
J.-Après la ligne :
«

Haute-Savoie

Etrembières

»,
est ajoutée la ligne :
«

Haute-Savoie

Évian-les-Bains

».
K.-Après la ligne :
«

Haute-Savoie

Juvigny

»,
sont ajoutées les lignes :
«

74	Haute-Savoie	La Roche-sur-Foron
74	Haute-Savoie	Le Grand-Bornand

».
L.-Après la ligne :
«

Haute-Savoie

Reignier-Esery

»,
est ajoutée la ligne :
«

Haute-Savoie

Rumilly

».
M.-Après la ligne :
«

Haute-Savoie

Saint-Julien-en-Genevois

»,
sont ajoutées les lignes :
«

74	Haute-Savoie	Sallanches
74	Haute-Savoie	Samoëns
74	Haute-Savoie	Thonon-les-Bains

».
N.-Après la ligne :
«

Essonne

Crosne

»,
est ajoutée la ligne :
«

Essonne

Dourdan

».
O.-Après la ligne :
«

Val-d'Oise

Villiers-le-Bel

»,
sont ajoutées les lignes :
«

971	Guadeloupe	Le Gosier
971	Guadeloupe	Saint-François
972	Martinique	Le Marin
972	Martinique	Les Trois-Îlets
974	La Réunion	Les Avirons
974	La Réunion	L'Étang-Salé
974	La Réunion	Saint-Leu
974	La Réunion	Saint-Paul

».
P.-Après la ligne :
«

Corse-du-Sud

Porto-Vecchio

»,
est ajoutée la ligne :
«

Haute-Corse

Calvi

».