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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-908 du 28 septembre 2023 modifiant le décret n° 2021-628 du 20 mai 2021 relatif au « pass Culture »)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-908 du 28 septembre 2023 modifiant le décret n° 2021-628 du 20 mai 2021 relatif au « pass Culture »)


La première phrase de l'article 6 du même décret est complétée par les mots suivant : « dans sa rédaction résultant du décret n° 2023-908 du 28 septembre 2023. »