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Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 septembre 2023 modifiant et créant des fiches d'opérations standardisées d'économies d'énergie dans le cadre du dispositif des certificats d'économies d'énergie)

Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 septembre 2023 modifiant et créant des fiches d'opérations standardisées d'économies d'énergie dans le cadre du dispositif des certificats d'économies d'énergie)


*Secteur d'activité (cocher une seule case) :
□ Bureaux □ Enseignement □ Hôtellerie □ Restauration □ Hôtellerie-restauration
*Type d'unités terminales (cocher une seule case) :
□ 2 tubes
□ 2 tubes/2 fils
□ 4 tubes
*Le système de gestion technique du bâtiment est, selon la norme NF EN ISO 52120-1, de :
□ Classe A □ Classe B □ Classe C □ Classe D
*Type d'équipements installés :
□ Vanne de classe VI selon la norme NF EN IEC 60534-4 associée à un servomoteur électromécanique
□ Vanne de taux de fuite A selon la norme NF EN 12266-1 associée à un servomoteur électromécanique
A ne remplir que si les marques et références des équipements ne sont pas mentionnées sur la preuve de réalisation de l'opération :
*Marque vanne :
*Référence vanne :
*Marque servomoteur :
*Référence servomoteur :