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Article AUTONOME (Arrêté du 15 septembre 2023 modifiant et créant des fiches d'opérations standardisées d'économies d'énergie dans le cadre du dispositif des certificats d'économies d'énergie)

Article AUTONOME (Arrêté du 15 septembre 2023 modifiant et créant des fiches d'opérations standardisées d'économies d'énergie dans le cadre du dispositif des certificats d'économies d'énergie)


Annexe 1 à la fiche d'opération standardisée BAT-TH-142, définissant le contenu de la partie A de l'attestation sur l'honneur


A/ BAT-TH-142 (v. A54.3) : Mise en place d'un système de déstratification d'air pour l'homogénéisation de la température de l'air d'un local de grande hauteur chauffé par un système convectif et/ou radiatif.
*Date d'engagement de l'opération (ex : date d'acceptation du devis) :
Date de preuve de réalisation de l'opération (ex : date de la facture) :
Référence de la facture :
*Nom du site des travaux :
*Adresse des travaux :
Complément d'adresse :
*Code postal :
*Ville :
*Type de local (cocher une seule case) :
□ local dédié aux activités sportives ou aux transports.
□ local dédié au commerce, aux spectacles ou conférences, aux loisirs ou aux lieux de culte.
*Hauteur sous plafond ou sous faîtage du local : h (en m) :


Nota. - h est supérieure ou égale à 5 m.