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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 septembre 2023 modifiant l'arrêté du 20 septembre 2013 portant reconnaissance d'une organisation de producteurs dans le secteur de la pêche maritime et de l'aquaculture)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 septembre 2023 modifiant l'arrêté du 20 septembre 2013 portant reconnaissance d'une organisation de producteurs dans le secteur de la pêche maritime et de l'aquaculture)


L'arrêté du 20 septembre 2013 est ainsi modifié :


a) A l'article 1er, les mots : « 2, rue Colbert, 85100 Les Sables-d'Olonne » sont remplacés par les mots : « ZA du Parc de la Loire, Les Grands Poulens, 44360 Cordemais » ;
b) Le deuxième alinéa de l'article 2 est remplacé par les alinéas suivants :


« La zone de reconnaissance couvre :
« 1° L'unité de gestion anguille Loire, côtiers vendéens et Sèvre niortaise (UGA LCV) : Loire Atlantique (NUTS FR 511), Vendée (NUTS FR 515) et Charente-Maritime (NUTS FR 532).
« 2° L'UGA Adour-cours d'eau côtiers : Landes (FR 613) et Pyrénées Atlantique (FR 615). »