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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 25 septembre 2023 portant abrogation des arrêtés interministériels relatifs aux mesures de prévention, de surveillance et de lutte vis-à-vis de l'influenza aviaire)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 25 septembre 2023 portant abrogation des arrêtés interministériels relatifs aux mesures de prévention, de surveillance et de lutte vis-à-vis de l'influenza aviaire)


Le présent arrêté entre en vigueur le 1er octobre 2023 et sera publié au Journal officiel de la République française.