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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2023-741 du 6 septembre 2023 portant prorogation de la décision n° 2012-717 du 2 octobre 2012 autorisant l'association Fédération des étudiants troyens à exploiter par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence un service de radio de catégorie A dénommé Radio Campus Troyes)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2023-741 du 6 septembre 2023 portant prorogation de la décision n° 2012-717 du 2 octobre 2012 autorisant l'association Fédération des étudiants troyens à exploiter par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence un service de radio de catégorie A dénommé Radio Campus Troyes)


L'autorisation accordée par la décision n° 2012-717 du 2 octobre 2012, reconduite par les décisions n° 2017-NA-07 du 6 mars 2017 et n° 2022-NA-07 du 7 mars 2022, est prorogée pour une durée de cinq ans à compter du 5 novembre 2027, dans la zone de Troyes.