Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 août 2023 modifiant l'arrêté du 10 août 2015 relatif aux conditions de prise en compte du service en mer à bord d'un navire pour la délivrance ou pour la revalidation des titres et attestations de formation professionnelle maritime)

L'article 6-1 de l'arrêté du 10 août 2015 susvisé est abrogé.