Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 août 2023 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 245))

Au chapitre IV de la table des matières :
1. L'intitulé de l'article 245-4.07 « Système de pompe de cale » est remplacé par : « Assèchement » ;
2. L'intitulé de l'article 245-5.34 « Extinction dans les locaux machines » est remplacé par : « Extinction dans les locaux machines autres que ceux des véhicules nautiques à moteur ».