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Article AUTONOME (Arrêté du 12 septembre 2023 fixant les tarifs journaliers de prestations applicables aux hôpitaux des armées à compter du 1er juillet 2023 pour les activités de soins médicaux et de réadaptation)

Article AUTONOME (Arrêté du 12 septembre 2023 fixant les tarifs journaliers de prestations applicables aux hôpitaux des armées à compter du 1er juillet 2023 pour les activités de soins médicaux et de réadaptation)


ANNEXE III
RÉGION ÎLE-DE-FRANCE


Nom : Hôpital d'instruction des armées Percy.
Adresse : 101, avenue Henri-Barbusse, BP 406, 92141 Clamart Cedex.
Les tarifs journaliers de prestations applicables, à compter du 1er juillet 2023, sont fixés après application du coefficient de transition, ainsi qu'il suit :
Pour les activités mentionnées au 4° de l'article L. 162-22 du code de la sécurité sociale, le coefficient de transition de l'établissement du 1er juillet 2023 au 29 février 2024 est fixé à : 1,2530.
Seuls peuvent être appliqués par l'établissement ceux des tarifs figurant dans la grille ci-dessous pour les activités qu'il est effectivement autorisé à réaliser.


Activités mentionnées au 4° de l'article L. 162-22 du code de la sécurité sociale

Groupe

moyen et mixte

CODE TARIFAIRE

CODE DMT

Intitulé du tarif

MONTANTS

91

511

PEDIATRIE- BRULES - ONCOHEMATOLOGIE - HC

718,06 €

92

512

NEUROLOGIE - HC

718,06 €

93

513

CARDIOLOGIE - HC

646,84 €

94

514

LOCOMOTEUR - HC

646,84 €

95

515

GERIATRIE - HC

628,77 €

96

516

DIGESTIF - HC

628,77 €

97

517

RESPIRATOIRE - HC

628,77 €

87

518

ADDICTION - HC

628,77 €

88

519

POLYVALENT - HC

569,34 €

31

521

PEDIATRIE- BRULES - ONCOHEMATOLOGIE - HP

738,19 €

32

522

NEUROLOGIE - HP

738,19 €

33

523

CARDIOLOGIE - HP

609,22 €

34

524

LOCOMOTEUR - HP

609,22 €

35

525

GERIATRIE - HP

551,04 €

36

526

DIGESTIF - HP

551,04 €

37

527

RESPIRATOIRE - HP

551,04 €

38

528

ADDICTION - HP

551,04 €

39

529

POLYVALENT - HP

589,01 €