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Article 1 AUTONOME (Décision du 11 septembre 2023 modifiant la décision du 29 mars 2023 portant délégation de signature (service du numérique))

Article 1 AUTONOME (Décision du 11 septembre 2023 modifiant la décision du 29 mars 2023 portant délégation de signature (service du numérique))


La décision du 29 mars 2023 susvisée est ainsi modifiée :


- au 1 de l'article 3, après les mots : « chef de département », sont insérés les mots : « et M. Patrice Mourlot, administrateur de l'Etat du premier grade, adjoint au chef du département » ;
- au 5 de l'article 4, les mots : « M. Alexis Grabie, ingénieur de recherche de 1re classe » sont remplacés par les mots : « M. Frédéric Marquis, ingénieur de l'agriculture et de l'environnement, chef du bureau, et M. Xavier Rimbert, agent contractuel ».