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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 18 juillet 2023 portant création de la spécialité « transport fluvial » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 18 juillet 2023 portant création de la spécialité « transport fluvial » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance)


Il est créé la spécialité « transport fluvial » de certificat d'aptitude professionnelle dont la définition et les conditions de délivrance sont fixées par le présent arrêté.
La présentation synthétique du référentiel du diplôme est définie en annexe I du présent arrêté.