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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 6 septembre 2023 portant classement du site patrimonial remarquable de Saint-Jean-Pied-de-Port)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 6 septembre 2023 portant classement du site patrimonial remarquable de Saint-Jean-Pied-de-Port)


Le présent arrêté et le plan annexé pourront être consultés à la préfecture des Pyrénées-Atlantiques et à la mairie de Saint-Jean-Pied-de-Port.