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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 4 septembre 2023 portant modification du périmètre du site patrimonial remarquable de Nîmes)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 4 septembre 2023 portant modification du périmètre du site patrimonial remarquable de Nîmes)


Le présent arrêté et le plan annexé pourront être consultés à la préfecture du Gard et à la mairie de Nîmes.