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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 4 septembre 2023 portant modification du périmètre du site patrimonial remarquable de Nîmes)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 4 septembre 2023 portant modification du périmètre du site patrimonial remarquable de Nîmes)


Le périmètre du site patrimonial remarquable de Nîmes (Gard) est modifié conformément au plan annexé au présent arrêté.