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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 4 septembre 2023 portant classement du site patrimonial remarquable d'Orbec)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 4 septembre 2023 portant classement du site patrimonial remarquable d'Orbec)


Le présent arrêté et le plan annexé pourront être consultés à la préfecture du Calvados et à la mairie d'Orbec.