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Article 2 AUTONOME (Décision n° 2023-CA-06 du 27 juin 2023 autorisant l'association Zones d'Ondes à exploiter un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé 123 Radio !)

Article 2 AUTONOME (Décision n° 2023-CA-06 du 27 juin 2023 autorisant l'association Zones d'Ondes à exploiter un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé 123 Radio !)


Cette autorisation est délivrée pour la journée du 1er septembre 2023. [L'ARCOM pourra prononcer la caducité de la présente autorisation si l'exploitation effective n'a pas débuté un mois après la date d'entrée en vigueur de l'autorisation].