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Article 2 AUTONOME (Décret n° 2023-853 du 31 août 2023 relatif à la liste des disciplines sportives à contraintes particulières)

Article 2 AUTONOME (Décret n° 2023-853 du 31 août 2023 relatif à la liste des disciplines sportives à contraintes particulières)


La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques est chargée de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.