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Article 2 AUTONOME (Décision n° 2023-BO-11 du 5 juillet 2023 autorisant l'association La Chrysalide à exploiter un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Chrysa)

Article 2 AUTONOME (Décision n° 2023-BO-11 du 5 juillet 2023 autorisant l'association La Chrysalide à exploiter un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Chrysa)


Cette autorisation est délivrée à compter du 1er septembre 2023 et jusqu'au 30 mars 2024. L'ARCOM pourra prononcer la caducité de la présente autorisation si l'exploitation effective n'a pas débuté un mois après la date d'entrée en vigueur de l'autorisation.