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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 juillet 2023 modifiant les dispositions réglementaires (partie arrêtés) du code du sport)

Données brutes

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 juillet 2023 modifiant les dispositions réglementaires (partie arrêtés) du code du sport)

L'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport est ainsi modifiée :
1° A l'activité « MULTI ACTIVITÉS PHYSIQUES OU SPORTIVES » (*) hors activités s'exerçant en environnement spécifique, la ligne :
«

»
est remplacée par la ligne suivante :
«

» ;
2° A l'activité « ACTIVITÉS DE LA FORME » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
a) Après la ligne :
«

»
sont insérées les deux lignes suivantes :
«

» ;
b) La ligne :
«

»
est remplacée par la ligne suivante :
«

» ;
3° A l'activité « AÏKIDO, AÏKIBUDO » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice, la ligne :
«

»
est remplacée par la ligne suivante :
«

» ;
4° A l'activité « ATHLETISME » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice, les lignes :
«

»
sont remplacées par la ligne suivante :
«

» ;
5° A l'activité « AVIRON » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice, les lignes :
«

»
sont remplacées par les deux lignes suivantes :
«

» ;
6° A l'activité « CHAR A VOILE » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice, la ligne suivante est supprimée :
«

» ;
7° A l'activité « FOOTBALL » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
a) La ligne suivante est supprimée :
«

» ;
b) La ligne :
«

»
est remplacée par la ligne suivante :
«

» ;
8° A l'activité « GOLF » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice, les deux lignes :
«

»
sont remplacées par les deux lignes suivantes :
«

» ;
9° A l'activité « GYMNASTIQUE » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
a) Après la ligne :
«

»
sont insérées les deux lignes suivantes :
«

» ;
b) Les deux lignes :
«

»
sont remplacées par les deux lignes suivantes :
«

» ;
10° A l'activité « HANDISPORT », la ligne :
«

»
est remplacée par la ligne suivante :
«

» ;
11° A l'activité « HOCKEY » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice, la ligne :
«

»
est remplacée par la ligne suivante :
«

» ;
12° A l'activité « LONGE-CÔTE », les lignes :
«

»
sont remplacées par les quatre lignes suivantes :
«

» ;
13° A l'activité « LUTTE » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice, la ligne :
«

»
est remplacée par la ligne suivante :
«

» ;
14° A l'activité « MOTOCYCLISME » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice, la ligne :
«

»
est remplacée par la ligne suivante :
«

» ;
15° A l'activité « PELOTE BASQUE » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice, les deux lignes suivantes sont supprimées :
«

» ;
16° A l'activité « PETANQUE » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice, les deux lignes suivantes sont supprimées :
«

» ;
17° A l'activité « RUGBY » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice, les deux lignes suivantes sont supprimées :

» ;
18° A l'activité « SKI NAUTIQUE » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
a) Les lignes :
«

»
sont remplacées par les deux lignes suivantes :
«

» ;
b) La ligne suivante est supprimée :
«

» ;
19° A l'activité « SPÉLÉOLOGIE-ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE », la ligne :
«

»
est remplacée par la ligne suivante :
«

» ;
20° A l'activité « SPORTS BOULES » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice, les deux lignes suivantes sont supprimées :
«

» ;
21° A l'activité « SPORTS DE GLACE (Bobsleigh, Curling, Danse sur glace, Luge, Patinage artistique, Patinage de vitesse, Skeleton) » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice, la ligne :
«

»
est remplacée par la ligne suivante :
«

» ;
22° A l'activité « SQUASH » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice, les deux lignes suivantes sont supprimées :
«

» ;
23° A l'activité « STAND UP PADDLE » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice, la ligne :
«

»
est remplacée par la ligne suivante :
«

» ;
24° A l'activité « SURF-ENVIRONNEMENT SPECIFIQUE », la ligne :
«

»
est remplacée par la ligne suivante :
«

» ;
25° A l'activité « TENNIS » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
a) Les lignes :
«

»
sont remplacées par les lignes suivantes :
«

» ;
b) La ligne suivante est supprimée :
«

» ;
26° A l'activité « TENNIS DE TABLE » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice, les lignes :
«

»
sont remplacées par les lignes suivantes :
«

» ;
27° La disposition figurant à la fin de l'annexe II-1 est remplacée par la disposition suivante :

« (**) La personne entrée en formation au plus tard à la date limite de l'inscription du diplôme, du titre à finalité professionnelle ou du certificat de qualification professionnelle à l'annexe II-1 ou la personne titulaire d'un avis de recevabilité à la validation des acquis de l'expérience obtenu au plus tard jusqu'à cette même date limite peut, à l'obtention du diplôme, du titre à finalité professionnelle ou du certificat de qualification professionnelle se prévaloir de l'inscription de celui-ci dans le répertoire national des certifications professionnelles et demander à obtenir une carte professionnelle d'éducateur sportif. »