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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-848 du 31 août 2023 relatif à la réglementation des engins de déplacement personnel motorisés)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-848 du 31 août 2023 relatif à la réglementation des engins de déplacement personnel motorisés)


Le code de la route est ainsi modifié :
1° Au premier alinéa du V de l'article R. 412-43-1, le mot : « deuxième » est remplacé par le mot : « quatrième » ;
2° L'article R. 412-43-3 est modifié comme suit :
a) Au I et au dernier alinéa du IV, le mot : « douze » est remplacé par le mot : « quatorze » ;
b) A l'avant-dernier alinéa du IV, le mot : « deuxième » est remplacé par le mot : « quatrième ».