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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 30 août 2023 fixant les taux de promotion dans les corps des personnels enseignants et d'éducation relevant du ministère chargé de l'agriculture pour les années 2023, 2024 et 2025)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 30 août 2023 fixant les taux de promotion dans les corps des personnels enseignants et d'éducation relevant du ministère chargé de l'agriculture pour les années 2023, 2024 et 2025)


Les taux de promotion permettant de déterminer, en application du décret du 1er septembre 2005 susvisé, le nombre maximum des avancements de grade pouvant être prononcés au titre des années 2023, 2024 et 2025 dans les corps des personnels enseignants et d'éducation relevant du ministère chargé de l'agriculture figurent en annexe du présent arrêté.