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Article 11 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 août 2023 relatif à l'inspection du commissariat des armées et modifiant divers arrêtés intéressant l'état-major des armées)

Article 11 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 août 2023 relatif à l'inspection du commissariat des armées et modifiant divers arrêtés intéressant l'état-major des armées)


L'article 3 de l'arrêté du 30 décembre 2020 susvisé est ainsi modifié :
1° Au 5°, les mots : « Provence-Méditerranée » sont remplacés par le mot : « Provence » ;
2° Il est ajouté un 6° ainsi rédigé :
« 6° L'établissement principal des munitions Méditerranée. »