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Article 9 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 août 2023 relatif à l'inspection du commissariat des armées et modifiant divers arrêtés intéressant l'état-major des armées)

Article 9 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 août 2023 relatif à l'inspection du commissariat des armées et modifiant divers arrêtés intéressant l'état-major des armées)


Le 1° du II de l'article 1er de l'arrêté du 28 février 2019 susvisé est ainsi modifié :
1° Le d est remplacé par les dispositions suivantes :
« d) Le centre interarmées du soutien multiservices, dont dépendent :


«-l'établissement de diffusion, d'impression et d'archives du commissariat des armées ;
«-le pôle graphique de Tulle. » ;


2° Au m, le mot : « fourriers » est remplacé par les mots : « spécialités du commissariat des armées ».