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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 25 août 2023 remplaçant l'intitulé du diplôme « mention complémentaire » par l'intitulé « certificat de spécialisation »)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 25 août 2023 remplaçant l'intitulé du diplôme « mention complémentaire » par l'intitulé « certificat de spécialisation »)


Dans les arrêtés portant création des spécialités de mention complémentaire listés en annexe, il est inséré un article 1er bis ainsi rédigé :


« Art. 1 bis.-A compter du 1er janvier 2025, dans les dispositions du présent arrêté, la référence : “ mention complémentaire ” est remplacée par la référence : “ certificat de spécialisation ” ».