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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 16 août 2023 homologuant le cahier des charges de l'indication géographique protégée « Alpes-Maritimes »)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 16 août 2023 homologuant le cahier des charges de l'indication géographique protégée « Alpes-Maritimes »)


L'arrêté du 12 septembre 2019 relatif à l'indication géographique protégée « Alpes-Maritimes » est abrogé.