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Article AUTONOME (Arrêté du 14 août 2023 portant création du traitement de données à caractère personnel dénommé « Suivi du remplacement de courte durée »)

Article AUTONOME (Arrêté du 14 août 2023 portant création du traitement de données à caractère personnel dénommé « Suivi du remplacement de courte durée »)


ANNEXE
LISTE DES CATÉGORIES DE DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL FAISANT L'OBJET DU TRAITEMENT « SUIVI DU REMPLACEMENT DE COURTE DURÉE »


Données relatives aux enseignants :
Etablissement concerné (code UAI, type établissement).
Discipline enseignée relative à l'absence de courte durée.
Discipline enseignée dans le cadre du remplacement de courte durée.
Mode de continuité pédagogique mis en œuvre : professeur de la même discipline, professeur d'une autre discipline, assistant d'éducation (AED), autre.
Heures prévues à l'emploi du temps.
Heures d'absence déclarées.
Heures effectivement remplacées.
Motif d'absence : raison de santé, événement familial, convenance personnelle, accompagnateur/pilote (action éducative), examens (élèves), réunions pédagogiques (internes/externes), formation/concours/VAE, fonctions électives, syndicat, en attente de motif d'absence.
Niveau de classe des élèves.