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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-777 du 14 août 2023 relatif aux directeurs d'école)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-777 du 14 août 2023 relatif aux directeurs d'école)


Au premier alinéa de l'article R. 453-18 du même code, les mots : « décret n° 89-122 du 24 février 1989 relatif aux directeurs d'école » sont remplacés par les mots : « décret n° 2023-777 du 14 août 2023 relatif aux directeurs d'école ».