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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-763 du 10 août 2023 modifiant les dispositions du code de l'éducation relatives au label « Lycée des métiers »)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-763 du 10 août 2023 modifiant les dispositions du code de l'éducation relatives au label « Lycée des métiers »)


L'article D. 335-1 du code de l'éducation est ainsi modifié :
1° Au premier alinéa, après le mot : « label », le mot : « de » est supprimé ;
2° A la fin du premier alinéa, après les mots : « avec les entreprises », les mots : « au sein d'une filière professionnelle ou d'un territoire » sont insérés ;
3° Après le 2°, il est inséré un nouveau 3° ainsi rédigé :
« 3° Des réponses pédagogiques et des parcours de formation adaptés ; »
4° Les 3°, 4°, 5°, 6° et 7° sont renumérotés respectivement de 4° à 8° ;
5° Au 4° de la nouvelle numérotation, après les mots : « les organismes de proximité », les mots : « ainsi que les établissements partenaires » sont insérés ;
6° L'article est complété par un alinéa ainsi rédigé :
« La demande peut être formulée conjointement par plusieurs établissements, dans l'objectif de procéder à une labellisation en réseau. »