Article 1 AUTONOME (Arrêté du 31 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 10 février 2012 portant délégation de pouvoirs en matière de recrutement et de gestion de certains personnels enseignants des établissements publics d'enseignement supérieur et de recherche)
L'arrêté du 10 février 2012 est modifié conformément aux articles 2 à 4 du présent arrêté.