Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-738 du 9 août 2023 portant diverses dispositions relatives à l'organisation de la continuité pédagogique au sein des établissements publics locaux d'enseignement et des établissements d'enseignement privé sous contrat relevant du ministère chargé de l'éducation nationale)

L'article R. 442-39 du même code est complété par une phrase ainsi rédigée : « Il définit notamment les modalités d'organisation de la continuité pédagogique en cas d'absence d'un enseignant. »