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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 3 août 2023 modifiant l'arrêté du 22 août 2022 fixant la liste des matières explosives mentionnées aux articles R. 1632-11 du code des transports et R. 613-16-6 du code la sécurité intérieure et les modalités d'accès au contenu de cette liste)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 3 août 2023 modifiant l'arrêté du 22 août 2022 fixant la liste des matières explosives mentionnées aux articles R. 1632-11 du code des transports et R. 613-16-6 du code la sécurité intérieure et les modalités d'accès au contenu de cette liste)

L'arrêté du 22 août 2022 susvisé est ainsi modifié :

1° Dans le titre de l'arrêté, les mots : « mentionnées aux articles R. 1632-11 du code des transports et R. 613-16-6 du code la sécurité intérieure » sont remplacés par les mots : « pouvant être utilisées par les équipes cynotechniques pour mettre en évidence l'existence d'un risque liée à la présence de matières explosives » ;

2° Au premier alinéa de l'article 1er les mots : « mentionnées aux articles R. 1632-11 du code des transports et R. 613-16-6 du code la sécurité intérieure, » sont remplacés par les mots : « pouvant être » et après les mots : « matières explosives » sont ajoutés les mots : « et constituant l'objectif sécuritaire de performance à atteindre par les équipes cynotechniques ».